Le droit des temps scolaires et les intérêts de l'enfant

TitreLe droit des temps scolaires et les intérêts de l'enfant
Type de publicationArticle de revue
AuteurTaillefait, Antony
PaysFrance
EditeurLexisNexis JurisClasseur
VilleParis
TypeArticle scientifique dans une revue à comité de lecture
Année2013
LangueFrançais
DateAoût 2013
Numéro8-9
Paginationcomm. 65
Titre de la revueDroit Administratif
ISSN1963-0220
Mots-clésDroit de l'éducation, école, enseignement secondaire
Résumé en français

Le décret du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires cherche à organiser des « temps scolaires en quantité » et des « temps scolaires de qualité ».

Notes

Note sur D. n° 2013-77, 24 janv. 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires.

URL de la noticehttp://okina.univ-angers.fr/publications/ua6323
Lien vers le document

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000269790...