Depuis l'adoption de la loi République numérique en 2016, un cadre s'est peu à peu mis en place pour favoriser l'ouverture dans le champ scientifique, aussi bien pour les publications que pour les données de la recherche. Difficiles à interpréter dans un premier temps, ces dispositions ont fait l'objet récemment de plusieurs clarifications. Par ailleurs, l'adoption du Plan National pour la Science Ouverte va donner une nouvelle impulsion au processus.